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Marques déposées par FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF
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ORPHÉE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORPHÉE
FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87
O.R.P.H.E.E. (Oeuvres et Réalisations des Personnes Handicapées d'Expression Européenne), Association régie selon la loi du 01/07/1901

Numéro de dépôt :
3461482
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026
ORPHÉE de FONDATION D\'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF

Présentation de la marque ORPHÉE

Déposée le 8 novembre 2006 par FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF et l'association loi 1901 O.R.P.H.E.E. (Oeuvres et Réalisations des Personnes Handicapées d'Expression Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORPHÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Les déposants sont FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87 domicilié(e) 12 Boulevard Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France et l'association loi 1901 O.R.P.H.E.E. (Oeuvres et Réalisations des Personnes Handicapées d'Expression Européenne domicilié(e) 5 Petite Place - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ORPHÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPHÉE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF a également déposé les autres marques suivantes : Prix & Trophée de l'initiative en économie sociale , RECMA , PRIX CHARLES GIDE , FESTIVAL EUROPEEN THEATRE ET HANDICAP ORPHEE , RECMA REVUE INTERNATIONALE DE L ECONOMIE SOCIALE REVUE DES ETUDES COOPERATIVES, MUTUALISTES ET ASSOCIATIVES , MECEN'ACT , LA REVUE DES ETUDES COOPERATIVES DE LA COOPERATION A L'ECONOMIE SOCIALE , FESTIVAL INTERNATIONAL THEATRE ET HANDICAP ORPHEE , FESTIVAL EUROPEEN THEATRE ET HANDICAP , PRIX JACQUES MOREAU DU MEILLEUR REPORTAGE EN ECONOMIE SOCIALE


FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT COOPERATIF, Fondation d'entreprise régie par la loi no 87-571 du 23/07/87 - 12 Boulevard Pesaro, CS 10002 - 92024 - NANTERRE CEDEX - France

O.R.P.H.E.E. (Oeuvres et Réalisations des Personnes Handicapées d'Expression Européenne), Association régie selon la loi du 01/07/1901 - 5 Petite Place - 78000 - VERSAILLES - France


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 20 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination n°450749 - Publication au BOPI 2007-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626163 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Services d'activités sportives et culturelles ; formation, divertissements ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et télévisés, organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives, organisation de concours (éducation et divertissement) et de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et gestion d'ateliers de formation ; production de spectacles, production de films, représentation de spectacles, représentations théâtrales, réservation de places pour spectacles, services d'artistes de spectacles (acteurs), divertissements publics, music-hall, spectacles de variétés. Service d'organisation de spectacles de cirque, de spectacles de théâtre et de concerts.